Accueil Ville Règlements Règlements généraux
Voici quelques règlements généraux.
Abattage et protection des arbres
Abris temporaires pour véhicule (résidentiel) et tambours
Agrile du frêne – Articles de règlementation
Antennes paraboliques
Aqueduc et tarif d'eau
Armes et matières explosives
Arrosage des pelouses et jardins, la réglementation
Autocaravanes et roulottes, stationnement, entreposage et remisage
Avertisseurs de fumée
Branchements à l'égout et à la conduite d'eau
Cannabis
Chauffage au bois, foyers, entreposage du bois de chauffage et feux extérieurs
Circulaires
Circulation des camions et véhicules outils
Circulation, stationnement et sécurité publique
Code d'éthique et de déontologie des élus
Colporteurs
Consommation d'alcool et de cannabis dans les lieux publics
Contrôle du bruit
Démolition complète ou partielle d'un bâtiment principal
Distribution des sacs d'emplettes
Districts électoraux
Eaux usées – Résidences isolées
Emprise de rue des propriétaires riverains
Entreposage d’équipements récréatifs
Équipements de jeux et accessoires sur un terrain résidentiel
Feux extérieurs
Garde-corps pour plates-formes sur un terrain résidentiel
Gouttières et drains de fondation
Hautes herbes
Lavage de véhicule
Limites de vitesse
Marche au ralenti des véhicules à moteur
Noms des rues et des parcs
Nuisances
Paix et bon ordre
Piscine résidentielle
Potager
Prévention incendie
Ramonage des cheminées
Règlement sur l'herbe à poux
Règlement sur la collecte des matières résiduelles
Règlement sur le contrôle des animaux
Règlement sur les parcs
Règlement sur les pesticides et matières fertilisantes
Remise sur un terrain résidentiel unifamilial
Remplacement des infrastructures
Séances du conseil – Règles de régie interne
Systèmes d'alarme
Tarification des services
Taux du droit de mutation
Thermopompe, équipement mécanique, autres structures de service, réservoir hors sol et bonbonne
Traitement des élus
Usages additionnels sur un terrain résidentiel