Règlement de zonage
URB-Z2017
Le règlement de zonage a pour but de diviser le territoire en zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des constructions, ainsi que l’implantation et l’apparence des constructions. Dans une optique de planification, le zonage constitue l’un des moyens utilisés pour concrétiser les orientations d’aménagement contenues dans le plan d’urbanisme et le schéma d’aménagement, notamment les grandes affectations du sol et les densités d’occupation.
- Chapitre 1 – Dispositions déclaratoires
- Chapitre 2 – Classification des usages
- Chapitre 3 – Zone du groupe Habitation (H)
- Chapitre 4 – Zone du groupe Commerce (C)
- Chapitre 5 – Zone du groupe Industrie (I)
- Chapitre 6 – Zone du groupe Agricole (A)
- Chapitre 7 – Zone du groupe Communautaire (P)
- Chapitre 8 – Zone multifonctionnelle (M)
- Chapitre 9 – Affichage
- Chapitre 10 – Protection de l’environnement et zone de contrainte
- Chapitre 11 – Chantier de construction et de démolition
- Chapitre 12 – Droits acquis
- Chapitre 13 – Conditions préalables à l’approbation d’un permis de construction
- Chapitre 14 – Dispositions particulières – Secteur du PPU des Promenades
- Chapitre 15 – Ratio de cases de stationnement
- Chapitre 16 – Dispositions particulières applicables aux usages autorisés sur l’ensemble du territoire
- Chapitre 17 – Dispositions transitoires et finales
- Annexe A – Plan de zonage
- Annexe B – Grilles de zonage :
- Annexe C – Plan des contraintes