La création du comité a été adoptée à la séance du conseil du 17 mars 2014 (résolution 140317-8).
Membres du comité
- M. Vincent Fortier, conseiller
- Mme Louise Dion, conseillère
- Patricia Davis, présidente
- Ariane Connor, vice-présidente
- M. Claude Bélanger
- M. Christophe Deveaux
- Mme Suzanne Laberge
- Mme Diane Mayrand
Personne-ressource
- Lucie Tousignant, directrice, Greffe et contentieux
Charte d’équipe
Comité consultatif d’éthique et de gouvernance (CCEG), Charte d’équipe, 21 décembre 2015