Avis publics 2023 - Saint-Bruno-de-Montarville

Avis publics adoptés lors des séances du conseil municipal

Avis publics 2023

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Avis public – Demandes de dérogation mineure règlement d’urbanisme

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement URB-ADM2017-009 et de la résolution PPCMOI 2023-162

Avis public aux personnes et organismes intéressés par les projets de règlement URB-Z2017-065, URB-Z2017-066 et URB-ADM2017-010 d’une assemblée publique de consultation

Avis public aux personnes et organismes intéressés par les projets de règlement URB-Z2017-065, URB-Z2017-066 et URB-ADM2017-010 d’une assemblée publique de consultation

Avis public – Entrée en vigueur des Règlements 2023-31, 2023-32, 2023-33, 2023-35 et URB-PAFRP2020-001

Avis public – Entrée en vigueur des Règlements URB-PU2017-017 et URB-PIIA2022-001

Avis public – Adoption des prévisions budgétaires 2024 de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2023-29

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement URB-Z2017-062

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2023-30

Avis public – Adoption du calendrier 2024 des séances ordinaires du conseil de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville

Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire – Second projet de résolution URB-Z2017-064

Avis public – Procédure d’enregistrement aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville – Règlement 2023-1 décrétant des travaux d’aménagement de salles d’hygiène et de toilette au centre communautaire et autorisant un emprunt pour en défrayer le coût

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2023-27

Avis public – Entrée en vigueur des Règlements 2023-25 et 2023-28

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement URB-Z2017-061

Avis public – Résumé du Règlement URB-PU2017-016 modifiant le Règlement relatif au Plan d’urbanisme URB-PU2017 afin de réviser les usages autorisés au PPU et d’ajouter un programme d’acquisition d’immeubles pour la mise en œuvre de la vision du PPU du secteur de l’Écoparc industriel

Avis public – Demande d’usage conditionnel UC 2023-235

Avis public – Demandes de dérogation mineure DM 2023-219 et DM 2023-233

Avis public aux personnes et organismes intéressés par les projets de règlement URB-PU2017-018 et URB-ADM2017-009 et le premier projet de règlement URB-Z2017-064 d’une assemblée publique de consultation

Avis public – Procédure d’enregistrement aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville – Règlement 2023-29 décrétant des dépenses pour les infrastructures, les applications ainsi que la gestion de l’informatique et autorisant un emprunt pour en défrayer le coût et Règlement 2023-30 décrétant des travaux de réfection et d’aménagement d’installations sportives et récréatives et autorisant un emprunt pour en défrayer le coût

Avis public – Procédure d’enregistrement aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville – Règlement 2023-28 décrétant l’acquisition de fourniture de modules de jeux d’eau au parc Élizabeth-Lochtie et autorisant un emprunt pour en défrayer le coût

Avis public – Procédure d’enregistrement aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville – Règlement 2023-27 décrétant l’acquisition de fourniture de modules de jeux et de modules de jeux d’eau au parc Jolliet et autorisant un emprunt pour en défrayer le coût

Avis public – Procédure d’enregistrement aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville – Règlement 2023-25 décrétant des honoraires professionnels nécessaires à la réalisation de projets inscrits au Programme triennal d’immobilisations 2024-2025-2026 et de diverses autres études et autorisant un emprunt pour en défrayer le coût

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