Règlement SB-2004-21 concernant les nuisances par le bruit et pourvoyant à les supprimer

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Il est important de respecter son voisinage et il est défendu de causer l’émission de tout bruit excessif ou de nature à troubler la tranquillité du voisinage.

Pour éviter toute nuisance, pensez à vérifier que le son émis par vos équipements fixes à moteur est conforme aux normes prévues dans le règlement municipal.

Merci de respecter les horaires d’utilisation des appareils munis ou non d’un moteur :

• entre 7 h et 21 h, du lundi au vendredi
• entre 9 h et 17 h, le samedi
• entre 10 h et 17 h, le dimanche

Voir aussi le dépliant Le civisme sonore

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