Règlement SB-2004-21 concernant les nuisances par le bruit et pourvoyant à les supprimer

Publication : Voir le document

La réglementation municipale

La réglementation de la Ville limite l’intensité des bruits de voisinage et les activités permises selon les heures de la journée.

Horaires d’utilisation des appareils munis ou non d’un moteur :
entre 7 h et 21 h, du lundi au vendredi;
entre 9 h et 17 h, le samedi;
entre 10 h et 17 h, le dimanche.

Pour plus détail, consultez le règlement (ci-haut)

Réduire le bruit de voisinage

Le bruit de voisinage est constitué des bruits liés à la proximité d’autres habitations et à leurs activités, et que nous pouvons réduire. 

Voici une liste de pratiques à adopter pour limiter l’émission de bruits pouvant nuire à la qualité de vie de votre voisinage. 

• Appareils motorisés mobiles – Limitez l’utilisation des appareils motorisés mobiles à des heures raisonnables durant le jour (tondeuse à gazon, scie, taille-haies, etc.);
• Équipements fixes motorisés – Respectez les exigences réglementaires pour l’installation d’équipements fixes motorisés (thermopompe, climatiseur, génératrice, équipement de piscine, ou spa, etc.). Pensez à vérifier que le son émis par ces équipements demeure conforme aux normes prévues dans le règlement municipal (le niveau de bruit des appareils augmente avec l’usure). Si leur bruit est malgré tout une source d’agacement, vous pourriez recourir à une minuterie qui stoppe leur fonctionnement pendant la nuit ou installer un écran sonore. 
• Véhicules – Procédez aux entretiens nécessaires de votre ou vos véhicules pour qu’ils ne soient pas bruyants et ayez une conduite respectueuse par des démarrages et arrêts en douceur.
• Activités autour de la maison
  Avisez vos voisins à l’avance lorsque vous organisez une réception.
  Diminuez le volume de la musique à la maison et dans la voiture.
  Ne laissez pas votre chien aboyer à tout propos ou hurler sur de longues périodes.
  Les enfants font du bruit, c’est normal. Si votre voisin doit le comprendre, vous devez tout de même vous assurer que le niveau de bruit demeure raisonnable. 
• Soyez réceptifs aux commentaires de vos voisins et adoptez de bonnes habitudes pour réduire les bruits que vous produisez. 

Faire preuve de civisme sonore, pour mieux s’entendre!

Problème de bruit, que faire?

Le dialogue entre voisins est la première démarche préconisée pour tenter de résoudre un problème de bruit excessif ou incommodant. Si la situation ne s’améliore pas ou devient conflictuelle, le service gratuit de médiation citoyenne peut vous aider à trouver un terrain d’entente.

Pour rapporter un problème de bruit, faire une plainte ou obtenir des renseignements, voici les instances où vous pouvez vous adresser :  

• Pour une nuisance causée par le bruit excessif d’une thermopompe, d’un climatiseur, d’une pompe, d’un filtreur, d’un ventilateur, d’une génératrice ou de tout autre équipement mécanique fixe de même nature, vous pouvez vous adresser à la Division réglementation, permis et inspection, au 450 645-2930 ou urbanisme@stbruno.ca. En dehors des heures d’ouvertures des bureaux municipaux, composer le 911.
• Pour une nuisance reliée aux autres bruits de voisinage (tondeuse, musique, animaux, moteur de véhicule, etc.), c’est au service de police de l’agglomération de Longueuil que vous devez porter plainte, en composant le 9-1-1.  
• Pour toute autre nuisance que le bruit de voisinage, voir la page Plaintes, commentaires, demandes d’information, signaler un problème.

Information complémentaire

Qu’est-ce que le bruit?

Le bruit est une vibration acoustique qui peut produire une sensation désagréable ou gênante. Le seuil de tolérance au bruit est différent pour chaque personne et dépend de l’endroit où l’on habite, du temps qu’on y passe et de la récurrence du phénomène. S’il est excessif, le bruit devient une nuisance sonore pouvant provoquer une altération de la concentration, de la fatigue, du stress, des troubles du sommeil et être relié à certains problèmes de santé.

Vous pouvez en apprendre d’avantage sur le site du ministère de la Santé et des Services sociaux. On y trouve notamment la publication (un graphique) Exemples de sources de bruit et de réactions humaines selon le niveau de bruit.