Accueil Ville Avis publics Avis publics 2024
Avis publics adoptés lors des séances du conseil municipal
{{ item.date }}
{{ truncatedShortDesc(item) }}
8 juillet 2024
Voir l'avis public ci-joint concernant les Règlements URB-Z2017-073 et URB-ETM2024.
27 juin 2024
Voir l'avis public ci-joint concernant le règlement URB-Z2017-069.
26 juin 2024
Avis public aux personnes et organismes intéressés par le Premier projet de résolutio...
20 juin 2024
Avis public – Entrée en vigueur des Règlements 2024-5 et 2024-17 Donné à Saint-Bruno-...
Avis public – Demande de dérogation mineure Donné à Saint-Bruno-de-Montarville, le 20...
17 juin 2024
Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbat...
Avis public – Entrée en vigueur des Règlements URB-ADM2017-011 et URB-L2017-003 Donné...
Avis public aux personnes et organismes intéressés par le Projet de règlement URB-ETM...
14 juin 2024
Avis public – Entrée en vigueur des Règlements 2024-22 et 2024-23 Donné à Saint-Bruno...
6 juin 2024
Avis public – Entrée en vigueur des Règlements 2024-7 et 2024-12 Donné à Saint-Bruno-...
31 mai 2024
Avis public – Adoption du Programme triennal d’immobilisations 2025-2026-2027 de la V...
30 mai 2024
Avis public – Demande de permis de démolition Donné à Saint-Bruno-de-Montarville, le ...
29 mai 2024
Avis public – Offre de paiement comptant sur règlements d’emprunt Donné à Saint-Bruno...
28 mai 2024
Avis public – Entrée en vigueur des Règlements URB-PU2017-020, URB-PU2017-021 et URB-...
27 mai 2024
Avis public aux personnes et organismes intéressés par les Projets de règlement URB-A...
22 mai 2024
Avis public – Avis public – Procédure d’enregistrement aux personnes habiles à voter ...
17 mai 2024
Avis public – Résumé du Règlement URB-PU2017-018 modifiant le Règlement relatif au pl...
Avis public – Demandes de dérogation mineure Donné à Saint-Bruno-de-Montarville, le 1...
15 mai 2024
Avis public – Assemblée publique de consultation – Demande de plan d’implantation et ...
14 mai 2024
Avis public – Dépôt du rôle spécial de perception des taxes des terrains vagues desse...
Avis public – Dépôt du rôle général de perception pour l’année 2024 Donné à Saint-Bru...
13 mai 2024
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2024-13 Donné à Saint-Bruno-de-Montarvil...
